Trouvé à l'intérieur – Page 100... la plaque d'immatriculation; • s'il n'existe pas d'immatriculation pour le type de véhicule concerné (mais qu'il est tout de même porteur d'une plaque ... Trouvé à l'intérieur – Page 298Le chapitre IX du contrat-type, relatif à l'indexation de la prime, ... par le véhicule transféré s'il circule avec l'ancienne plaque d'immatriculation, ... Trouvé à l'intérieur – Page 220Trop loin pour voir la plaque . Un type descendit mais je le voyais mal . ... Je m ' approchai de la fenêtre et regardai , plutôt déçu : le type vidait simplement le contenu de la petite boîte en carton ... et me maudis de n ' avoir pas pensé à relever le numéro d ' immatriculation de la voiture , mais le type ne regagna pas sa tire . Trouvé à l'intérieur – Page 206Valeur Puissance du moteur Valeur résiduelle Type de carburant Propulsion électrique TVA : 21 ... Inclut la plaque Valeur Cylindrée d'immatriculation. Trouvé à l'intérieur... Brothers. on Sur les photos voyait nettement la plaque d'immatriculation ... Je l'ai louée et je suis allé au parking de la gare sud, là où le type me ... Trouvé à l'intérieur – Page 74... des mécanismes de suppression active , actuellement en étude . Les animaux fabriqués en élevage spécial seraient en quelque sorte sans « plaque d ' immatriculation ou plus précisément sans identité propre . Fig . 3 . – Type expérimental ... Trouvé à l'intérieur – Page 188Décor constitué de plaques de métal fixées au bois par de petites pointes. ... de métal (vissée) Nombril : type 4, conique Seins : type 1, homme, seins plats et dessinés Numéro d'ordre : A 15 42-1-7 Numéro d'immatriculation morphologique 352. Trouvé à l'intérieur – Page 8Le numéro de la plaque d'immatriculation du véhicule sur lequel le titulaire du livret a effectué chaque jour son service doit ... l'homologation C.E.E. à tout type d'appareil mécanique de contrôle ou tout type de feuille d'enregistrement , si ceux ... Trouvé à l'intérieur – Page 3825TYPE DES CARACTÈRES DES MARQUES DE NATIONALITÉ ET D'IMMATRICULATION - Art . 5 . ... La plaque d'identité de l'aéronef doit avoir au moins 0,10 m de largeur et 0,05 m de hauteur et être faite en métal ou toute autre matière à ... Trouvé à l'intérieur – Page 140560 . poids en charge ne dépasse pas une tonne . dication du type , le numéro d ' ordre dans la a $ 2 . ... La longueur d ' un véhicule , toutes « Le propriétaire du véhicule doit demanméro d ' immatriculation » ; ces plaques doivent être fixées en ... Trouvé à l'intérieur... côté d'un camion de livraison blanc dépourvu de plaques d'immatriculation, ... même lorsqu'un type au visage grêlé de cicatrices d'acné lui attacha les ... Ce manuscrit décrit les travaux de recherche effectués au cours de ma thèse à l'IMA (UCO), au sein du laboratoire LISA et en collaboration avec le groupe GRIT de l'école doctorale en sciences et technologies de l'université libanaise. Trouvé à l'intérieur – Page 510Par ailleurs , l ' indication du type et le numéro d ' ordre dans la série du type , ou le numéro d ' identification du véhicule ... Tout véhicule automobile doit être muni de deux plaques , dites « plaques d ' immatriculation , portant le numéro d ... Trouvé à l'intérieur – Page 118Il usait d'une astuce atypique, propre à lui, pour obtenir, en toute discrétion, les numéros de plaques d'immatriculation des véhicules utilisés par les ... Trouvé à l'intérieur – Page 127Généralement, ce type de message ne fait pas de distinction entre les ... lit automatiquement la plaque d'immatriculation et affiche le numéro sur des ... Trouvé à l'intérieur – Page 17Marques de nationalité et d'immatriculation ..... ( 1 ) Type et description ............ CERTIFICATE OF REGISTRATION No ...... Nationality and registration ... Trouvé à l'intérieur – Page 45... (-en) le certificat d'immatriculation (de type européen) der Fahrzeugbrief (-e) ... l'immatriculation des véhicules das Kfz-Kennzeichen (-) la plaque ... Trouvé à l'intérieurIl faut partir au plus vite à la poursuite de ce type ! s'exclama-t-il sur un ... sa radio pour transmettre la plaque d'immatriculation de la camionnette. Trouvé à l'intérieur – Page 196Chili Valeur Droit forfaitaire Colombie Type de véhicule Valeur Corée Valeur ... plaque d'immatriculation, transfert et immatriculation de véhicules. Trouvé à l'intérieur – Page 145... d'immatriculation de type anglais , en voici le texe : « Vous avez demandé l'avis de l'administration sur la conformité à la réglementation des plaques d'immatriculation de type anglais apposées sur les véhicules . L'utilisation de ces plaques ... Trouvé à l'intérieur... sont : le numéro de la plaque d'immatriculation , le type de carosserie , le nombre d'essieux , la capacité maximale de chargement ; c ) les données P - 0 - D qui sont : le produit , la quantité , le poids , l'origine , la destination et une indication ... Trouvé à l'intérieurTu peux m'imprimer un arrêt sur image de la tête du type et de sa plaque d'immatriculation ? — Aucun problème, dit Frank en haussant les épaules. Trouvé à l'intérieur – Page 2073PremièFirstly , the location at which the plates must be placed is being rement , l'endroit où les plaques doivent être placées est modifié ... Bien que la majorité des aéronefs immatriculés au Canada type design , manufactured product and maintenance program soient tenus ... Article 202.04 ( Enlèvement ou modification des marques d'aéronefs après une immatriculation permanente ) Les marques de ... Trouvé à l'intérieur – Page 115le même type d'information peut être utilisé pour faciliter la gestion et ... des plaques d'immatriculation (automated licence plate recognition, aLPR). Trouvé à l'intérieur – Page 1206... pourvu de deux plaques d'identité portant un numéro d'ordre dit « numéro d'immatriculation » ; ces plaques doivent ... le type et le numéro d'ordre dans la série du type du véhicule , ainsi que les nom , prénoms , profession et domicile de ... Trouvé à l'intérieur – Page 7... sont données par des appareils automatiques du type « Trafficounter » placés périodiquement en un certain nombre de ... ou complexes , les véhicules peuvent être repérés à l ' entrée et à la sortie , par leur plaque d ' immatriculation . Trouvé à l'intérieur – Page 3088Les dispositifs d'éclairage de la plaque arrière d'immatriculation des véhicules automobiles et de leurs remorques , homologués ... arrière chez les fabricants ou revendeurs de ces dispositifs en vue d'en contrôler la conformité au type agréé . Trouvé à l'intérieur – Page 17L'indication du type et le numéro d'ordre dans la série du type doivent être encadrés par le poinçon du constructeur . Art . 98 . ... Tout véhicule automobile doit être muni de deux plaques , dites « plaques d'immatriculation » , portant le numéro ... Trouvé à l'intérieur – Page 584Tout véhicule automobile doit être muni de deux plaques , dites « plaques d'immatriculation » . portant le numéro ... sur une plaque métallique dite « plaque de constructeur » le nom ou la marque du constructeur , l'indication du type , le ... Trouvé à l'intérieurNUMÉROTATION DES LOCOMOTIVES Les plaques d'immatriculation se trouvant sur les machines comportent : a ) L'indication du type de la machine suivant la disposition des essieux ; b ) Une lettre distinctive de série suivant la date de ... Trouvé à l'intérieur – Page 82-18... au fabricant ou à son mandataire marque d'homologation CEE conforme aux modèles établis à l'annexe I pour chaque type de dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière qu'ils homologuent en vertu de l'article 1er . 2. Trouvé à l'intérieur – Page 2... porte-billets, portefeuilles de type portedocuments, mallettes, cartables, porte-monnaie et bourses, parapluies, porte-documents. ... (8) Breloques porteclés et bagues non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques, pinces à billets, miroirs à main et muraux, ... cire, et bois; plaques, tabourets, coussins de siège, chaises portatives, oreillers, pinces non métalliques, drapeaux en plastique. Trouvé à l'intérieur – Page 487Toutefois ces véhicules peuvent ne porter qu'une plaque d'immatriculation , placée à l'arrière . ... équipements sont soumis , avant leur mise en circulation ou leur mise sur le marché , à une réception CE par type , ou à une réception nationale ... Trouvé à l'intérieurJ'ai mémorisé sa plaque d'immatriculation quand il m'a portée jusqu'à sa ... Enfin quelque chose qui aiderait certainement la police à attraper ce type. Trouvé à l'intérieurplaques d'immatriculation. La plupart des voitures garées dans ... Elle parlait à un type qu'il ne connaissait pas et elle riait. Elle lui avait tellement ... Trouvé à l'intérieurAnnexe – Projet type de car policy CONVENTION RELATIVE À L'UTILISATION D'UNE VOITURE DE SOCIÉTÉ ENTRE LES PARTIES ... Plaque d'immatriculation: . Trouvé à l'intérieur – Page 328règlement type. 6.7.3.16 Marquage 6.7.3.16.1 Chaque citerne mobile doit porter une plaque en métal résistant à la corrosion, fixée de manière permanente en un endroit bien apparent aisément accessible aux fins d'inspection. Si en raison ... Trouvé à l'intérieur – Page 728... lieu ) du véhicule les plaques d'identité , et aura la faculté de mettre en circulation un nouveau véhicule du même type ... par suite que les numéros d'immatriculation attribués aux automobiles à vendre pourront être inscrits sur des plaques ... Trouvé à l'intérieurLe type s'était garé juste devant la maison. Si c'était pour les espionner, ... Elle se redressa pour regarder la plaque d'immatriculation. Trouvé à l'intérieur – Page 351... conformément aux règlements : ( i ) the number and type of number plates that are prescribed by regulation for use on vehicles of the registration class to which the vehicle belongs , and ( i ) le nombre et le type de plaques d'immatriculation ... Trouvé à l'intérieur – Page 394... sur une plaque métallique dite « plaque de constructeur » le nom ou la marque du constructeur , l'indication du type , le ... muni de deux plaques , dites « plaques d'iminatriculation » , portant le numéro d'immatriculation assigné au véhicule ... Trouvé à l'intérieur – Page 59Programme «Pico y Placa» (heure de pointe et plaque d'immatriculation). ... car ce type de dispositif peut en réalité faire augmenter le parc de véhicules ... Trouvé à l'intérieur – Page 240Les vérifications du service des mines , faites sur un exemplaire unique de chaque type , ont pour but de reconnaître si le type satisfait aux art . ... L'attribution d'un numéro d'immatriculation n'a pas besoin de faire l'objet d'une demande spéciale de l'intéressé , en tant qu'il s'agit ... le cas contraire , donnant son numéro d'immatriculalion ; et dans ce cas le véhicule doit être muni de ses plaques d'identité . Trouvé à l'intérieur – Page 4Tout aéronef inscrit au registre d'immatriculation porte une plaque ... a condition de posséder les qualifications requises pour ce type d'activité. Trouvé à l'intérieur – Page 3Plaques : Tout véhicule automobile et toute remorque Pesant en charge plus de 1 . 000 kilos doivent porter d ' une manière apparente sur une plaque métalliquc ( plaque de constructeur ) le nom du constructeur , l ' indication du type , le ... Trouvé à l'intérieur – Page 1328... doit être muni de deux plaques d'immatriculation , portant le numéro assigné au véhicule et fixées en évidence d'une ... le type , le numéro d'identification , ou , pour les véhicules ou matériels agricoles , le numéro d'ordre dans la série du ... Trouvé à l'intérieur... dit Mary en posant sur le bureau du juge la plaque d'immatriculation. ... Il s'est simplement souvenu que cette moto était du type moto d'enduro, ...