Trouvé à l'intérieur – Page 4513,462,252 On perçoit : Ce même rapport ajoute : 10 centimes par lettre simple jusqu'à 30 kilomètres . ... remises à remonté au chiffre de 2,000,000 de francs par le seul effet de domicile , par exprès , dès l'arrivée du convoi ; le prix de ... Trouvé à l'intérieur – Page 891Le chiffre romain inliqno lo volume ; lo chiffre aralo , la page . ... ( 1 ) Les cartes postales , iniroduites en Belgique depuis la publication du code pénal , doivent être considérées comme lettres confiées à la posle , au point de vue de leur ... Trouvé à l'intérieur – Page 299gazette des tribunaux belges et étrangers ... l'Etat , résultant de l'obligation dans un chiffre global , la valeur réelle de ces créances en regard pour les parties déclarantes de prêter serment de sincérité de leur valeur nominale globale ; ( art . Trouvé à l'intérieur – Page 1260Il faut que nous nous mcttions pense qu'il importe que la Belgique ne ... pour la Belgique . erts - considérable dans te nombre des lettres qui ont été ... Trouvé à l'intérieur – Page 2301 ° Mes lettres et chiffres télégraphiques sont aussi formés de points et de lignes ; mais , ni les espaces plus ou moins grands , ni la différence de ... Trouvé à l'intérieur – Page 84que représentent trois figures ou cases désignées respectivement par la lettre i , tantôt seule , tantôt répétée , selon les cas ... Il suit de là que , pour désigner une case quelconque , il faut citer à la fois le chiffre et la lettre auxquelles cette case ... Trouvé à l'intérieur – Page 619lettres , selon qu'ils ont été écrits sur la minute . récépissé , au moment de la présentation de la Ces nombres sont répétés en ... Tout caractère isolé ( lettre ou chiffre ) , loul est acceptée , le bureau à partir duquel la trans- nombre jusqu'au ... Trouvé à l'intérieur – Page 230... au point d'arrivée , le fil s'enroule par un grand nombre de circonvolutions autour d'un petit appareil contenant dans ... autour du cadran sont des lettres et des chiffres visà - vis desquels l'aiguille s'arrête de manière à composer des mots et ... Trouvé à l'intérieur – Page 139encyclopédie de législation, de doctrine et de jurisprudence belges ... Mêmes principes qu'en France et en Belgique . L'art . ... Tout signe distinctif , nettement spécial , sauf les simples chiffres , lettres ou mots , les noms d'autrui , des armes ... Trouvé à l'intérieur – Page 367Hors les cas prévus par l'article 8 ci en Belgique les lettres originaires ou à ... à laquelle sont assujetties chiffre sur les lettres ( Ibidem , art . Trouvé à l'intérieur – Page 172Les personnes qui voudront envoyer des lettres ordinaires soit de la Belgique pour la Sardaigne , soit de la Sardaigne ... Le public des deux pays pourra envoyer des lettres chargées chiffres ordinaires , au côté gauche de la suscription des ... Trouvé à l'intérieur – Page 244La même règle est applicable au calcul des groupes de lettres qui n'ont pas une signification secrète . Tout caractère isolé , lettre ou chiffre , est compté pour un mot ; il en est de même du souligné . Les signes de ponctuation , traits d'union ... Trouvé à l'intérieur – Page 13Des chiffres y renvoient dans le texte . La lettre et le chiffre mis entre parenthèses après le nom de la ville , du village ou du hameau , situent celui ... Trouvé à l'intérieur – Page 84que représentent trois figures ou cases désignées respectivement par la lettre i , tantôt seule , tantôt répétée , selon les cas ... la bande large y est désignée par le chiffre 1 ; la bande moyenne , par le chiffre 2 ; la bande étroite , par le chiffre 3 . Trouvé à l'intérieur – Page 275... car son calcul a pour base les 1786 noms que donnent les martyrologistes genevois , et le doublement de ce chiffre doit conduire à la vérité . Trouvé à l'intérieur – Page 204Les lettres ajoulées aux chiffres pour désigner Le payement pourra être exigé en valeur mé les nombres ordinaux sont comptées chacune pour tallique . un chiffre . Art . 34. Le taux de la taxe est établi d'État à Art . 37. Dans les dépêches en ... Trouvé à l'intérieur – Page 468Sont comptes pour un chillie ou une lettre dans le groupe ou ils liguront : les points , les virgules , les tirets et les barres de fraction . Il en est de méme de chacune des lettres ajoutées aux groupes de chiffres pour désigner les nombres ... Trouvé à l'intérieur – Page xxxviiLe nombre total des lettres ordinaires expédiécs en 1877 à destination de l'intérieur et de l'étranger , s'élève à 54,371,000 environ . Le relevé ci ... Une seule lettre recommandée a été perdue dans le service belge en 1877 . Trois lettres de ... Trouvé à l'intérieur – Page 177Les lettres a, b ou c, comme auparavant les chiffres arabes, désignent chaque catégorie d'adversaires : FrancMaçonnerie, Églises et Sectes ou Juiverie. Trouvé à l'intérieur – Page 59Quand donc on porte un chiffre à la lettre A , c'est pour le traitement de l'instituteur ou des instituteurs . Le minimum du traitement proprement dit ... Trouvé à l'intérieur – Page 14En Belgique , en 1839 , le nombre des lettres transportées a été de 7,037,443 ; la population étant de 4 millions , c'était 1 3/4 lettre par babitant ... Trouvé à l'intérieur – Page 490percepteur en indique le poids , à l'angle gauche , sur chaque lettre et ... un nouveau chiffre , placé à côté du premier , indique la taxe réelle . Trouvé à l'intérieur – Page 63Analyse des pièces adressées à la chambre . Lecture par leltre est efficace , le transport augmentant d'année en année . Le d'une proposition de MM . Landeloos et consorts , relative à des modifications nombre de lettres expédiées , qui était ... Trouvé à l'intérieur – Page 163Tantôt elle est écrite en toutes lettres ( anno millesimo trecentesimo quarto ) , tantôt , au contraire , elle est en chiffres romains ( anno mo . ccco . ivo . ) ; le plus souvent , cependant , elle est partie en toutes lettres , partie en chiffres romains . Trouvé à l'intérieur – Page 121inégaux , qu'il faut scinder la masse partageable en autant de lots qu'en peut comporter cette dernière , divisée par le chiffre successoral le moins élevé . foi ; il est en tout cas en faute d'avoir accepté une lettre de change sans mentionner ... Trouvé à l'intérieur – Page 39Selon certains , les lettres CC représentent un chiffre , permettant au tuilier par ... de la frontière entre la Belgique et le sud du Limbourg hollandais . Trouvé à l'intérieur – Page 36Lettre du 29. Ibid . , fo 288 . * Lettre du 26 avril , précitée . 4 Sepulveda dit 30,000 piétons , y compris 7,500 Espagnols , et 6,000 chevaux ; mais la décomposition des corps formant l'armée démontre l'exagération de ce chiffre . · Lettre de de ... Trouvé à l'intérieur – Page 1039 gique par des bâtiments du commerce , et réciproquement les lettres du Grand - Duché pour les pays d'outre - mer qui seront acheminées par la voie des ... Trouvé à l'intérieur – Page 232Non seulement le nombre des distributions a singulièrement augmenté ; Berlaere . ... celle qui s'est produite par le nombre toujours croissant des lettres , des bureau poslal sont importantes par leur population , leur commerce ou journaux et ... Trouvé à l'intérieur – Page 15l'apprécier , car le système suivi en Belgique ne permettra guère de changer le mode ... Les lettres se divisent selon leur nature comme suit : Taxe Nombre ... Trouvé à l'intérieur – Page 326La lettre de Hopperus du 24 février , dans le recueil publié par Nelis , p . ... était écrite en chiffre et probablement en espagnol , puisque Hopperus dut ... Trouvé à l'intérieur – Page 1750Dans les prévisions du comité , dit M. Bronne , il ne fallait qu'une En 1838 le revenu de la poste dans le Royaume - Uni s'élevait , brut , à augmentation de quatre fois le nombre des lettres de l'intérieur e : de 59 millions et demi de francs et ... Trouvé à l'intérieur – Page 81853/54, Nov. - Jan Belgique Chambre des Représentants ... Cette lettre est déclarée apocryphe par le Journal des Débats , 254 . ... Accroissement annuel du nombre de lettres depuis la réforme pos- , tale en Angleterre jusqu'en 1853 , 347 . Trouvé à l'intérieur – Page 1473,462,252 On perçoit : Ce même rapport ajoute : 40 centimes par lettre simple jusqu'à 30 kilomètres . ... le produit net de la poste serait Les lettres sont , à la demande de l'expéditeur , remises à remonté au chiffre de 2,000,000 de francs par le ... Trouvé à l'intérieur – Page 15l'apprécier , car le système suivi en Belgique ne permettra guère de changer le mode ... Les lettres se divisent selon leur nature comme suit : Taxe Nombre ... Trouvé à l'intérieur – Page 9déchiffrement des cryptogrammes de l'époque , chiffrés par un système de substitution monogrammatique ( 1 ) . ... Les plus anciens , employés au commencement du XVIII " ( 1 ) Système dans lequel on chiffre lettre par lettre . ma mo mui ... Trouvé à l'intérieur – Page 244La même règle est applicable au calcul des groupes de lettres qui n'ont pas une signification secrète . Tout caractère isolé , lettre ou chiffre , est compté pour un mot ; il en est de même du souligné . Les signes de ponctuation , traits d'union ... Trouvé à l'intérieur – Page 131Les nombres écrits en chiffres sont comptés pour autant de mots qu'ils contiennent de fois cinq chiffres , plus un mot pour l'excédant . Tout caractère isolė , lettre ou chiffre , est compté pour un mot ; il en est de même du souligné . Les signes ... Trouvé à l'intérieur – Page 19La lettre et le chiffre mis entre parenthèses après le nom de la ville , du village ou du hameau , situent celui - ci dans le quadrillage de la carte de ... Trouvé à l'intérieur – Page 113lettre , pénale ) ; jugement préjudiciel ; jugement pré- lettres ( en général ) ; lettre chargée ; lettre maturé ; jugement ... langue Le chiffre des monographies flamande ; langues légalement usitées en Belgique ; lapin ; larcin ; lard et graisse ali- ... Trouvé à l'intérieur – Page xxxviiLe nombre total des lettres ordinaires expédiées en 1877 à destination de l'intérieur et de l'étranger , s'élève à 54,371,000 ... Trois lettres de l'espèce expédiées de Belgique ont disparu à l'étranger , 12 11 6 ( 6.00 ) ( 1 ) Y compris les lignes ... Trouvé à l'intérieur – Page 42Une lettre de M. Helbig , promoteur de la société belge d'exportation vers l'Orient , insérée au Moniteur , confirme les ... Les faits , les chiffres et les raisonnements de la pétition et du mémoire signés par M. J. Sépulchre , nous semblent établir ... Trouvé à l'intérieur – Page 326La lettre de Hopperus du 24 février , dans le recueil publié par Nelis , p . ... était écrite en chiffre et probablement en espagnol , puisque Hopperus dut ... Trouvé à l'intérieur – Page 13Des chiffres y renvoient dans le texte . La lettre et le chiffre mis entre parenthèses après le nom de la ville , du village ou du hameau , situent celui ... Trouvé à l'intérieur – Page 458La même doctrine doit prévaloir relative La cote est le chiffre ou la lettre alphabétiment aux actes de rébelliou . A la vérité la que qu'on place sur les ... Trouvé à l'intérieur – Page 185Leur signature est un monogramme ou chiffre composé des lettres du nom , qui semblent n'en faire qu'une . Mais sur les monnaies le nom de Charlemagne est ... Trouvé à l'intérieur – Page xxxviiLe relevé ci - après indique le nombre des lettres ordinaires expédiées de chacune des provinces et la moyenne proportionnelle par habitant de ces provinces ... Une seule lettre recommandée a été perdue dans le service belge en 1877 . Trouvé à l'intérieur – Page 84que représentent trois figures ou cases désignées respectivement par la lettre i , tantôt seule , tantôt répétée , selon les cas ... Il suit de là que , pour désigner une case quelconque , il faut citer à la fois le chiffre et la lettre auxquelles cette case ... Trouvé à l'intérieur – Page 4051850/51 Belgique Sénat ... Toute lettre de gage de la première catégorie cessera de porter intérêt , Eh bien , dans ce cas , je trouve , en premier lieu : Un ... Y ajouter après le 4e paragraphe : calculé à 97 1/2 p.c. soit 2 1/2 p.c. sur le chiffre ...